TITRE: CODE DES DOUANES CEMAC

EDITEUR: CEMAC

COMMENTAIRE: Recueil des textes juridiques réglementant la douane et la profession douanière en Zone CEMAC, au niveau des administrations et des partenaires.

PRESENTATION: Classeur à feuillet, (273 p) format A4

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TITRE: REGLEMENTATION DOUANIERE CEMAC

EDITEUR: CEMAC

COMMENTAIRE: Manuel descriptif  des actes et des procédures douanières dans la zone CEMAC.

PRESENTATION: Classeur à feuillet, (600 p) format A4

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TITRE: TARIF DES DOUANES-IMPORT CEMAC

EDITEUR: CEMAC

COMMENTAIRE: Répertoire de classement tarifaire des marchandises en zone CEMAC pour l’évaluation et le paiement des droits de douane.

PRESENTATION: Classeur à feuillet, (600 p) format A4

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TITRE: CODE COMMUNAUTAIRE DE LA ROUTE CEMAC

EDITEUR: CEMAC

COMMENTAIRE: Règles du transport par route dans la zone CEMAC

PRESENTATION: Livre (167 p)

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TITRE: IMPOT SUR LES SOCIETES CEMAC

EDITEUR: CEMAC

COMMENTAIRE: Description des différents impôts à payer par les Sociétés en Zone CEMAC

PRESENTATION: Brochure, (61p)

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TITRE: BULLETIN OFFICIEL CEMAC

EDITEUR: CEMAC

COMMENTAIRE: Textes et notes publiés par la CEMAC

PRESENTATION: Journal

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TITRE: ACCORD RELATIF AU TRANSPORT AERIEN ENTRE LES ETATS MEMBRES DE LA CMAC

EDITEUR: CEMAC

COMMENTAIRE: Lois réglementant le transport aérien dans la zone CEMAC

PRESENTATION: Brochure (20p)

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